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Marques déposées par BARANES Claude
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IMPERTINENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERTINENCE
BARANES Claude

Numéro de dépôt :
1283316
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque IMPERTINENCE

Déposée le 5 septembre 1984 par BARANES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERTINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARANES Claude, domicilié(e) 48 rue Saint-Didier, 75016 PARIS (dossier no 2037536) - France.

La marque IMPERTINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERTINENCE est expirée depuis le 5 septembre 2004.

BARANES Claude a également déposé les autres marques suivantes : APPARENCE , VRAISEMBLANCE , APPARENCE , APPARENCE , VRAISEMBLANCE , SARAH DYTMAN , FAUX SEMBLANT , VOYOU-VOYELLE


BARANES Claude - 48 rue Saint-Didier, 75016 PARIS (dossier no 2037536) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1994 n°2037536 - Publication au BOPI 1994-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription le 5 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°179896 - Publication au BOPI 1995-01-05

Inscription le 4 novembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°178237 - Publication au BOPI 1994-11-04

Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176399 - Publication au BOPI 1994-09-05

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